Règlement de Voir mon chiot
Version 1 · 07/11/2026
L’accès à Voir mon chiot est réservé aux familles autorisées par l’élevage Chez Rafale et Rebelle, pour suivre leur portée pendant les horaires proposés.
Les photos et extraits vidéo téléchargés depuis le site peuvent être conservés comme souvenirs personnels, dans le cadre privé du foyer.
Sans autorisation écrite préalable de l’élevage, il est interdit de publier ou de retransmettre les images, de les vendre ou de les utiliser à des fins publicitaires, professionnelles ou commerciales, notamment pour promouvoir un autre élevage.
Il est également interdit de transmettre ses accès à des personnes extérieures au foyer, de tenter d’accéder aux autres portées, de contourner les protections du site ou de mettre en place une collecte automatisée des images.
Les signatures et filigranes doivent être conservés lors des utilisations autorisées.
En cas de manquement, l’élevage pourra suspendre l’accès concerné, informer la famille du motif et lui permettre de présenter ses observations. Une suspension immédiate pourra intervenir pour protéger le service en cas d’abus ou de risque de sécurité.
Ces règles s’appliquent sous réserve des droits et exceptions prévus par la loi. Elles ne limitent pas le droit de signaler un problème aux autorités compétentes.
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Les accords pour les courriels Les Chiens de Victor et Royal Canin sont recueillis séparément. Votre choix est sans effet sur l’accès à Voir mon chiot.
Preuve de l’accord, conservation et droits
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